Marque enregistrée - Marque en non vigueur
NOISILLONS DE ROCAMADOUR
Numéro de dépôt :
1682521
Date de dépôt :
17/07/1991
Lieu de dépôt :
CAHORS
Date d'expiration :
17/07/2001
Présentation de la marque NOISILLONS DE ROCAMADOUR
Déposée le 17 juillet 1991 par monsieur DELPECH Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAHORS), la marque française « NOISILLONS DE ROCAMADOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque NOISILLONS DE ROCAMADOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1682521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
DELPECH Christian a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 août 1993 - Transmission de propriété n°161892 - Publication au BOPI 1993-08-09